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Marques déposées par madame Patricia FENELON
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Toile Emoi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toile Emoi
Madame Patricia FENELON

Numéro de dépôt :
4519686
Date de dépôt :
29/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2029
Toile Emoi de Patricia FENELON

Présentation de la marque Toile Emoi

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2019 par madame Patricia FENELON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toile Emoi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est madame Patricia FENELON domicilié(e) 42 rue Tauzia - 33800 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toile Emoi, Madame Patricia FENELON domicilié(e) 42 rue Tauzia - 33800 - BORDEAUX - France.

La marque Toile Emoi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toile Emoi arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

Patricia FENELON a également déposé les autres marques suivantes : FACILYS


Madame Patricia FENELON - 42 rue Tauzia - 33800 - BORDEAUX - France


Toile Emoi, Madame Patricia FENELON - 42 rue Tauzia - 33800 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; journaux ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Numérisation de documents ; services de conception d'art graphique.